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Brevet européen · EP4083173 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4083173
Numéro de demande
EP20906228
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 déc. 2020
Publié
2 nov. 2022
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C10M 141/08 (2006.01)
C10M 163/00 (2006.01)
C10M 141/02 (2006.01)
C10M 141/06 (2006.01)
C10N 30/02 (2006.01)
C10N 30/00 (2006.01)
C10N 20/02 (2006.01)
C10N 20/00 (2006.01)
C10N 10/04 (2006.01)
C10N 10/12 (2006.01)
C10N 30/04 (2006.01)
C10N 30/06 (2006.01)
C10N 40/25 (2006.01)
Priorité
JP 2019239443 27.12.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/048567 24.12.2020
Publication PCT
WO2021/132518 01.07.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Inventeur

SUNAHARA, Kenji

Ichihara-shi, Chiba 299-0107, JP

FUJITA, Shoichiro

Ichihara-shi, Chiba 299-0107, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.