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Brevet européen · EP4083186 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4083186
Numéro de demande
EP20905080
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 déc. 2020
Publié
2 nov. 2022
Délivré
21 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
24 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C12N 1/00 (2006.01)
C12N 1/04 (2006.01)
C12N 5/071 (2010.01)
C12N 5/0775 (2010.01)
C12N 5/077 (2010.01)
Priorité
JP 2019239572 27.12.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/048636 25.12.2020
Publication PCT
WO2021/132539 01.07.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2026

  2. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  3. 17 juil. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 17.07.2025

  4. 21 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

Parties

Inventeur

TAKIZAWA Sakiko

Kashiwazaki-shi, Niigata 945-8611, JP

FUJIMOTO Shunsuke

Kashiwazaki-shi, Niigata 945-8611, JP

TAKASAKA Mieko

Matsumoto-shi, Nagano 390-8621, JP

SASAKI Katsunori

Yokohama-shi, Kanagawa 236-0012, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.