GENARBTES LEDERARTIGES FLÄCHENGEBILDE
Brevet européen · EP4083314 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4083314
- Numéro de demande
- EP20908124
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2020
- Publié
- 2 nov. 2022
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- D06N 3/14 (2006.01)B32B 27/12 (2006.01)C09J 11/04 (2006.01)C09J 11/06 (2006.01)C09J 175/04 (2006.01)C08G 18/08 (2006.01)C08G 18/79 (2006.01)C09D 175/08 (2006.01)D06N 3/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019236450 26.12.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/045140 03.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/131590 01.07.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Inventeur
WARITA, Masato
Okayama-shi, Okayama 702-8601, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.