TIEFBAUMASCHINE

Brevet européen · EP4083327 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4083327
Numéro de demande
EP21171346
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2021
Publié
2 nov. 2022
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
28 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
E02D 7/16 (2006.01)
E21B 7/02 (2006.01)
E21B 15/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

Bauer Maschinen GmbH

BAUER Maschinen GmbH

BAUER-Straße 1, 86529 Schrobenhausen, DE

TECHNE KIROW GmbH

Niemeyerstraße 2-5, 04179 Leipzig, DE

Inventeur

Zepmeisel, Stefan

85107 Baar-Ebenhausen, DE

Lindermair, Bernhard

86556 Kühbach, DE

Koellner, Walter

41334 Nettetal, DE

Koehne, Ludwig

10711 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.