SCHACHTELEMENT
Brevet européen · EP4083330 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4083330
- Numéro de demande
- EP22178687
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2017
- Publié
- 2 nov. 2022
- Délivré
- 21 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E02D 29/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016104333 09.03.2016
- Divisionnaire de
- EP17714400
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 23 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Titulaire
Buchstaller, Jürgen
90475 Nürnberg, DE
Inventeur
Buchstaller, Jürgen
90475 Nürnberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.