ARBEITSMASCHINE
Brevet européen · EP4083411 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4083411
- Numéro de demande
- EP20908325
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 déc. 2020
- Publié
- 2 nov. 2022
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F02M 21/06 (2006.01)B60K 15/03 (2006.01)E02F 9/00 (2006.01)E02F 9/26 (2006.01)F02B 43/00 (2006.01)F02D 19/02 (2006.01)F02M 21/02 (2006.01)F17C 13/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019234507 25.12.2019JP 2019234508 25.12.2019JP 2020084704 13.05.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2020/048556 24.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/132513 01.07.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
KUNIZAWA, Teruo
Sakai-shi, Osaka 5900823, JP
MATSUI, Kiyoshi
Sakai-shi, Osaka 5900823, JP
ITO, Junki
Sakai-shi, Osaka 5900823, JP
IKEDA, Haruhito
Sakai-shi, Osaka 5900823, JP
HIRAMATSU, Hisayuki
Sakai-shi, Osaka 5900823, JP
OSAKI, Satoshi
Sakai-shi, Osaka 5900823, JP
MATSUMOTO, Atsushi
Sakai-shi, Osaka 5900823, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.