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Brevet européen · EP4083412 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4083412
Numéro de demande
EP22169090
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2022
Publié
2 nov. 2022
Délivré
27 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
19 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F01C 1/18 (2006.01)
F03B 11/04 (2006.01)
F03B 17/06 (2006.01)
F03D 3/02 (2006.01)
F01C 1/08 (2006.01)
Priorité
IT 202100011114 30.04.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2026 → 30.04.2027

    Publié dans Swissreg le 19.10.2026

  2. 1 mai 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2025 → 30.04.2026

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 6 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

  4. 27 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

Parties

Titulaire

G.P.S. Green Power Solution SA

G.P.S. GREEN POWER SOLUTION SA

Via Peri 17,, 6900 Lugano

Inventeur

DI CARLO, Mario

20025 Legnano (MI), IT

EGIZI, Ivo

deceased, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.