HYDRAULIKVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4083424 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4083424
Numéro de demande
EP21171132
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2021
Publié
2 nov. 2022
Délivré
15 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
28 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F04B 1/20 (2020.01)
F04B 1/2035 (2020.01)
F04B 1/24 (2006.01)
F04B 53/16 (2006.01)
F04B 11/00 (2006.01)
F03C 1/06 (2006.01)
F01B 3/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 5 févr. 2026

    Transféré

    Titulaire
    INNAS B.V., Nikkelstraat 15, 4823 AE Breda, Pays-Bas → Bucher Hydraulics AG, Industriestrasse 15, 6345 Neuheim
    Mandataire
    M. ZARDI & Co. S.A., Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 05.02.2026

  3. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  4. 25 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

  5. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  6. 15 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

Parties

Inventeur

ACHTEN, Peter Augustinus Johannes

5613 CA EINDHOVEN, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.