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Brevet européen · EP4083436 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4083436
Numéro de demande
EP22169841
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2022
Publié
2 nov. 2022
Délivré
11 sept. 2024
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 25/06 (2006.01)
F04D 29/02 (2006.01)
H02K 5/10 (2006.01)
Priorité
JP 2021077857 30.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 23 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  3. 11 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

Parties

Titulaire

Sanyo Denki Co., Ltd.

33-1, Minamiotsuka 3-chome Toshima-ku, Tokyo 170-8451, JP

Inventeur

KAWASHIMA, Takashi

Tokyo, 170-8451, JP

UENO, Koji

Tokyo, 170-8451, JP

MURAKAMI, Naoki

Tokyo, 170-8451, JP

OZUMI, Naoya

Tokyo, 170-8451, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.