HITZEMEDIUM-ZIRKULATIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4083524 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4083524
Numéro de demande
EP22169798
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2022
Publié
2 nov. 2022
Délivré
13 août 2025
Fin de la protection au plus tard
24 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
F24F 1/46 (2011.01)
F24F 1/48 (2011.01)
F24F 11/36 (2018.01)
F24F 11/00 (2018.01)
F24F 11/89 (2018.01)
F24F 13/20 (2006.01)
F24F 140/00 (2018.01)
Priorité
JP 2021074719 27.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  2. 13 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

Parties

Titulaire

Panasonic Intellectual Property Management Co., Ltd.

1-61, Shiromi 2-chome, Chuo-ku,, Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

Inventeur

BANDO, Yasuaki

Osaka-shi, Osaka, 540-6207, JP

MORIWAKI, Shunji

Osaka-shi, Osaka, 540-6207, JP

YAMAOKA, Yuki

Osaka-shi, Osaka, 540-6207, JP

MACHIDA, Kazuhiko

Osaka-shi, Osaka, 540-6207, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.