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Brevet européen · EP4083543 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4083543
- Numéro de demande
- EP20908248
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2020
- Publié
- 2 nov. 2022
- Délivré
- 11 juin 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25C 1/08 (2006.01)F25C 5/08 (2006.01)F25B 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019234062 25.12.2019
- Demande PCT
- PCT/CN2020/136817 16.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/129485 01.07.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 23 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 11 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
Parties
Titulaire
Haier Industry Park Haier Road No. 1 Laoshan District, Qingdao, Shandong 266101, CN
No.1 Haier Road, Laoshan, Qingdao, Shandong 266101, CN
Aqua Co., Ltd
3F, JPR Nihonbashi Horitome Building No. 12, 1-11 Nihonbashi Horitome-Cho, Chuou-Ku Tokyo 103-0012, JP
Inventeur
Tokyo 103-0012, JP
Tokyo 103-0012, JP
Tokyo 103-0012, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.