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Brevet européen · EP4083559 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4083559
Numéro de demande
EP19957067
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 déc. 2019
Publié
2 nov. 2022
Délivré
10 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
25 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F28F 3/08 (2006.01)
F28D 7/02 (2006.01)
F28D 7/10 (2006.01)
F28D 21/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2019/051334 26.12.2019
Publication PCT
WO2021/131005 01.07.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.06.2026

Parties

Titulaire

M. Technique Co., Ltd.

2-16, Technostage 2-chome, Izumi-shi, Osaka 594-1144, JP

Inventeur

ENOMURA Masakazu

Izumi-shi, Osaka 594-1144, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.