SCHLEIFENWÄRMEROHR
Brevet européen · EP4083562 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4083562
- Numéro de demande
- EP22169484
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2022
- Publié
- 2 nov. 2022
- Délivré
- 13 sept. 2023
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28D 15/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021074035 26.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 24 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
- 13 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
Parties
Inventeur
MACHIDA, Yoshihiro
Nagano 381-2287, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.