MESSVORRICHTUNG UND MESSVERFAHREN
Brevet européen · EP4083568 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4083568
- Numéro de demande
- EP20905149
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2020
- Publié
- 2 nov. 2022
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G01B 11/00 (2006.01)G06T 7/00 (2017.01)A61B 5/11 (2006.01)A61B 5/117 (2016.01)
- Priorité
- JP 2019236325 26.12.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/032451 27.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/131159 01.07.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
NAKAGAWA, Hiromitsu
Tokyo 100-8280, JP
TANAKA, Takeshi
Tokyo 100-8280, JP
FUKUI, Daisuke
Tokyo 100-8280, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.