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Brevet européen · EP4083594 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4083594
Numéro de demande
EP20906583
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2020
Publié
2 nov. 2022
Délivré
23 juil. 2025
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01M 11/00 (2006.01)
G01M 11/02 (2006.01)
G02C 13/00 (2006.01)
Priorité
JP 2019237367 26.12.2019
JP 2019237368 26.12.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/047535 18.12.2020
Publication PCT
WO2021/132101 01.07.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 4 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  3. 23 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

Parties

Inventeur

MIZUNO Katsuyasu

Gamagori-shi Aichi 443-0038, JP

KOBAYASHI Toshihiro

Gamagori-shi Aichi 443-0038, JP

TOCHIKUBO Yujiro

Gamagori-shi Aichi 443-0038, JP

MATSUBARA Yuichi

Gamagori-shi Aichi 443-0038, JP

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