MESSVORRICHTUNG UND MESSVERFAHREN

Brevet européen · EP4083647 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4083647
Numéro de demande
EP20904834
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2020
Publié
2 nov. 2022
Délivré
18 juin 2025
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 33/26 (2006.01)
G01N 24/10 (2006.01)
G01R 33/32 (2006.01)
G01R 33/032 (2006.01)
G01R 33/44 (2006.01)
G01R 33/60 (2006.01)
G01N 24/00 (2006.01)
Priorité
JP 2019233583 24.12.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/047122 17.12.2020
Publication PCT
WO2021/132009 01.07.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 30 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2026

  3. 18 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

Parties

Titulaire

Sumida Corporation

KDX Ginza East Building 7F 3-7-2 Irifune Chuo-Ku, Tokyo 104-0042, JP

Kyoto University

36-1, Yoshida-honmachi Sakyo-ku, Kyoto-shi, Kyoto 606-8501, JP

Inventeur

HERBSCHLEB, David Ernst

Kyoto-shi, Kyoto 606-8501, JP

MIZUOCHI, Norikazu

Kyoto-shi, Kyoto 606-8501, JP

YOSHII, Yoshiharu

Natori City, Miyagi 1048547, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.