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Brevet européen · EP4083901 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4083901
- Numéro de demande
- EP22180301
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 2016
- Publié
- 2 nov. 2022
- Délivré
- 20 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 16 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G06Q 50/34 (2012.01)A63F 3/00 (2006.01)G07F 17/32 (2006.01)A63F 1/18 (2006.01)G06Q 50/10 (2012.01)A44C 21/00 (2006.01)A63F 9/24 (2006.01)A63F 11/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015240631 19.11.2015
- Divisionnaire de
- EP21216206
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 29 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 21 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 21.03.2024
- 20 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
Parties
Inventeur
SHIGETA, Yasushi
Shiga, 527-0232, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.