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Brevet européen · EP4084064 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4084064
Numéro de demande
EP20905852
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2020
Publié
2 nov. 2022
Délivré
4 déc. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 23/50 (2006.01)
H01L 21/60 (2006.01)
H01L 29/872 (2006.01)
H01L 23/495 (2006.01)
H01L 29/24 (2006.01)
H01L 29/417 (2006.01)
H01L 29/40 (2006.01)
H01L 29/06 (2006.01)
Priorité
JP 2019236007 26.12.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/047652 21.12.2020
Publication PCT
WO2021/132144 01.07.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  2. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  3. 4 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

Parties

Titulaire

TAMURA CORPORATION

Tamura Corporation

1-19-43 Higashi-Oizumi Nerima-ku, Tokyo 178-8511, JP

Novel Crystal Technology, Inc.

2-3-1 Hirosedai, Sayama-shi, Saitama 350-1328, JP

Inventeur

MACHIDA, Nobuo

Sayama-shi, Saitama 350-1328, JP

SASAKI, Kohei

Sayama-shi, Saitama 350-1328, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.