SEPARATOR FÜR EINE BRENNSTOFFZELLE

Brevet européen · EP4084160 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4084160
Numéro de demande
EP20905778
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2020
Publié
2 nov. 2022
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
6 août 2040
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
H01M 8/0247 (2016.01)
H01M 8/0258 (2016.01)
H01M 8/10 (2016.01)
Priorité
JP 2019232195 24.12.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/030433 07.08.2020
Publication PCT
WO2021/131138 01.07.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Titulaire

Toyota Shatai Kabushiki Kaisha

100, Kanayama, Ichiriyama-cho, Kariya-shi, Aichi 448-8666, JP

Inventeur

SHINOZAKI, Yoshinori

Kariya-shi, Aichi 448-8666, JP

FUTAMI, Satoshi

Kariya-shi, Aichi 448-8666, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.