ELEKTRISCHE DREHMASCHINE
Brevet européen · EP4084295 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4084295
- Numéro de demande
- EP20906541
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 2020
- Publié
- 2 nov. 2022
- Délivré
- 14 août 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 1/276 (2022.01)H02K 1/32 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019237594 27.12.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/040200 27.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/131298 01.07.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 14 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
Parties
Inventeur
SATO, Misato
Tokyo 101-0021, JP
TAMAKI, Manabu
Tokyo 101-0021, JP
TAKISAWA, Hayato
Tokyo 101-0021, JP
TAMIYA, Shuichi
Tokyo 101-0021, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.