MOTOR
Brevet européen · EP4084296 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4084296
- Numéro de demande
- EP20905482
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2020
- Publié
- 2 nov. 2022
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H02K 1/27 (2022.01)H02K 1/28 (2006.01)H02K 21/24 (2006.01)H02K 21/22 (2006.01)B62D 5/04 (2006.01)H02K 1/278 (2022.01)
- Priorité
- KR 20190173173 23.12.2019KR 20190177621 30.12.2019
- Demande PCT
- PCT/KR2020/017293 30.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/132917 01.07.2021
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
OH, Sung Joo
Seoul 07796, KR
KIM, Jae Young
Seoul 07796, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.