BESTIMMUNGSVERFAHREN, BESTIMMUNGSSYSTEM UND PROGRAMM
Brevet européen · EP4084418 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4084418
- Numéro de demande
- EP20907308
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2020
- Publié
- 2 nov. 2022
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H04L 9/40 (2022.01)H04W 12/122 (2021.01)H04W 4/48 (2018.01)H04L 12/28 (2006.01)B60R 16/023 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019231730 23.12.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/046435 11.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/131824 01.07.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
MAEDA, Manabu
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
KUNIMUNE, Daisuke
Nagaokakyo City, Kyoto 617-8520, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.