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Brevet européen · EP4084448 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4084448
Numéro de demande
EP22172960
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2011
Publié
2 nov. 2022
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 juil. 2031
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
H04M 1/02 (2006.01)
H04N 7/14 (2006.01)
Priorité
US 38496410 P 21.09.2010
Divisionnaire de
EP20155934
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Titulaire

SONY GROUP CORPORATION

Sony Group Corporation

1-7-1 Konan Minato-ku, Tokyo 108-0075, JP

Inventeur

OGITA, Taleshi

Tokyo 108-0075, JP

TAKANASHI, Shin

Tokyo 108-0075, JP

TAKATSUKA, Susumu

Tokyo 108-0075, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.