VORRICHTUNG, VERFAHREN UND COMPUTERPROGRAMM
Brevet européen · EP4084452 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4084452
- Numéro de demande
- EP21171549
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2021
- Publié
- 2 nov. 2022
- Délivré
- 20 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- H04M 15/00 (2024.01)H04W 48/18 (2009.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 22 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
- 20 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
Parties
Inventeur
RODRIGUES, Joao Antonio Pereira
1600-097 Lisbon, PT
MWANJE, Stephen
84405 Dorfen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.