GERÄTEGRUPPENPARTITIONEN UND ABWICKLUNGSPLATTFORM

Brevet européen · EP4084505 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4084505
Numéro de demande
EP22173470
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2010
Publié
2 nov. 2022
Délivré
24 déc. 2025
Radié
25 août 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04W 4/00 (2018.01)
G06F 15/16 (2006.01)
H04L 12/14 (2024.01)
H04M 15/00 (2024.01)
H04W 4/24 (2024.01)
H04L 41/0893 (2022.01)
Priorité
US 206354 P 28.01.2009
US 206944 P 04.02.2009
US 207393 P 10.02.2009
US 207739 P 13.02.2009
US 380780 P 02.03.2009
US 270353 P 06.07.2009
US 252153 P 15.10.2009
Divisionnaire de
EP10736344
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.08.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.08.2026

  2. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Titulaire

Headwater Research LLC

110 N. College Avenue Suite 1116, Tyler, TX 75702, US

Inventeur

RALEIGH, Gregory G.

Woodside, CA 94062, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.