LEBENSMITTELPRODUKTIONSEINRICHTUNG
Brevet européen · EP4084625 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4084625
- Numéro de demande
- EP21700160
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 janv. 2021
- Publié
- 9 nov. 2022
- Délivré
- 28 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 3 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A23J 3/22 (2006.01)A23P 30/00 (2016.01)
- Priorité
- NL 2024603 03.01.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/050026 04.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/136846 08.07.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 18 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.04.2024
- 28 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
Parties
Inventeur
BREEL, Ernst Jan
3812 RE AMERSFOORT, NL
DEKKERS, Birgit Laura
3812 RE AMERSFOORT, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.