SÄUGLINGSNAHRUNG
Brevet européen · EP4084628 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4084628
- Numéro de demande
- EP20841726
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 2020
- Publié
- 9 nov. 2022
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A23L 33/00 (2016.01)
- Priorité
- EP 19219957 30.12.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/087901 28.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/136751 08.07.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 6 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 06.01.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.