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Brevet européen · EP4084668 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4084668
Numéro de demande
EP20910200
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 déc. 2020
Publié
9 nov. 2022
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
29 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61B 1/307 (2006.01)
A61B 18/04 (2006.01)
A61B 1/00 (2006.01)
A61B 5/0538 (2021.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 17/34 (2006.01)
A61B 34/20 (2016.01)
A61B 90/00 (2016.01)
Priorité
US 201962955288 P 30.12.2019
Demande PCT
PCT/US2020/067532 30.12.2020
Publication PCT
WO2021/138466 08.07.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 avr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.04.2026

  2. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

Francis Medical, Inc.

7351 Kirkwood Lane N., Suite 130, Maple Grove, MN 55369, US

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

HOEY, Michael

Maple Grove, MN 55369, US

HASTINGS, Roger Noel

Maple Grove, MN 55369, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.