PROCÉDÉ DE TRAITEMENT DE MÉGOTS DE CIGARETTES
Brevet européen · EP4084916 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4084916
- Numéro de demande
- EP20839123
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 déc. 2020
- Publié
- 9 nov. 2022
- Délivré
- 21 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 29 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B09B 3/00 (2022.01)A01G 18/00 (2018.01)A01G 18/20 (2018.01)A24F 47/00 (2020.01)B03B 1/00 (2006.01)B09B 5/00 (2006.01)B09C 1/10 (2006.01)C08J 11/08 (2006.01)D21C 5/00 (2006.01)
- Priorité
- BE 201906014 31.12.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/088017 30.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/136802 08.07.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 20 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.06.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 21 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
Parties
Inventeur
SPEYER, Audrey
1070 Anderlecht, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.