VERBINDUNGSPOLSTER
Brevet européen · EP4084975 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4084975
- Numéro de demande
- EP20910049
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 2020
- Publié
- 9 nov. 2022
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B60G 5/053 (2006.01)B61F 5/04 (2006.01)B60G 11/10 (2006.01)B60G 11/38 (2006.01)F16F 1/26 (2006.01)F16F 1/40 (2006.01)
- Priorité
- TR 201922885 31.12.2019
- Demande PCT
- PCT/TR2020/051412 28.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/137827 08.07.2021
- Langue du dépôt
- turc
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Inventeur
GOMEC, Serkan
Osmangazi/ Bursa, TR
PENEKLI, Dogan
Osmangazi/Bursa, TR
TOKAY, Onat
Osmangazi/Bursa, TR
KAYACI, Savas
Nilufer/Bursa, TR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.