AMMONIAKBESEITIGUNG AUS HARNSTOFFVEREDELUNG
Brevet européen · EP4085049 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4085049
- Numéro de demande
- EP20830387
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 déc. 2020
- Publié
- 9 nov. 2022
- Délivré
- 3 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 29 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C07C 273/04 (2006.01)C07C 273/14 (2006.01)B01D 53/58 (2006.01)B01D 53/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 19220059 30.12.2019
- Demande PCT
- PCT/NL2020/050825 30.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/137700 08.07.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 13 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 26 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 26.01.2024
- 3 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
Parties
Inventeur
SIMONS, Petrus Anna Maria Robertus
6135 KW Sittard, NL
MANIC, Branislav
6135 KW Sittard, NL
PATIL, Rahul
6135 KW Sittard, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.