AMMONIAKBESEITIGUNG AUS HARNSTOFFVEREDELUNG

Brevet européen · EP4085049 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4085049
Numéro de demande
EP20830387
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 déc. 2020
Publié
9 nov. 2022
Délivré
3 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
29 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C07C 273/04 (2006.01)
C07C 273/14 (2006.01)
B01D 53/58 (2006.01)
B01D 53/00 (2006.01)
Priorité
EP 19220059 30.12.2019
Demande PCT
PCT/NL2020/050825 30.12.2020
Publication PCT
WO2021/137700 08.07.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 13 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

  4. 26 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 26.01.2024

  5. 3 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

Parties

Inventeur

SIMONS, Petrus Anna Maria Robertus

6135 KW Sittard, NL

MANIC, Branislav

6135 KW Sittard, NL

PATIL, Rahul

6135 KW Sittard, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.