DACHELEMENTSYSTEM
Brevet européen · EP4085173 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4085173
- Numéro de demande
- EP22716876
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2022
- Publié
- 9 nov. 2022
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E04B 7/22 (2006.01)E04B 7/24 (2006.01)E04D 3/35 (2006.01)E04D 13/16 (2006.01)E04D 13/17 (2006.01)F24S 20/67 (2018.01)H02S 20/23 (2014.01)E04C 2/292 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021107398 24.03.2021DE 102021122578 01.09.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/057102 18.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/200195 29.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 7 févr. 2024
Inventeur
- Inventeur
- OEHLER, Jens Stefan, 55270 Jugenheim, Allemagne → HEISENBERG, Emanuel, 10559 Berlin, Allemagne, OEHLER, Jens Stefan, 55270 Jugenheim, Allemagne
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
- 18 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 18.07.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
10559 Berlin, DE
55270 Jugenheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.