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Brevet européen · EP4085179 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4085179
- Numéro de demande
- EP20889357
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2020
- Publié
- 9 nov. 2022
- Délivré
- 27 déc. 2023
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21B 43/27 (2006.01)E21B 33/076 (2006.01)E21B 33/068 (2006.01)E21B 41/00 (2006.01)E21B 19/00 (2006.01)E21B 44/00 (2006.01)E21B 34/00 (2006.01)E21B 43/16 (2006.01)E21B 43/28 (2006.01)E21B 17/01 (2006.01)E21B 33/035 (2006.01)E21B 34/04 (2006.01)E21B 43/26 (2006.01)
- Priorité
- US 201962939271 P 22.11.2019US 202062988212 P 11.03.2020
- Demande PCT
- PCT/US2020/061583 20.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/102311 27.05.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 6 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 27 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
Parties
Inventeur
SPENCE, John P.
Houston, Texas 77079, US
FURRE, Svein Kristian
Houston, Texas 77079, US
BAHR, Lars
Houston, Texas 77079, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.