BELEUCHTUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4085219 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4085219
- Numéro de demande
- EP20821303
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2020
- Publié
- 9 nov. 2022
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F21K 9/62 (2016.01)F21K 9/232 (2016.01)F21V 7/00 (2006.01)F21V 23/00 (2015.01)F21Y 115/10 (2016.01)F21Y 113/00 (2016.01)
- Priorité
- EP 20150036 02.01.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2020/086300 15.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/136656 08.07.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Inventeur
VAN BOMMEL, Ties
5656 AE Eindhoven, NL
HIKMET, Rifat, Ata, Mustafa
5656 AE Eindhoven, NL
ANSEMS, Johannes, Petrus, Maria
5656 AE Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.