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Brevet européen · EP4085254 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4085254
Numéro de demande
EP20842240
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 déc. 2020
Publié
9 nov. 2022
Délivré
5 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
28 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01N 33/68 (2006.01)
Priorité
EP 20150136 02.01.2020
Demande PCT
PCT/EP2020/087968 29.12.2020
Publication PCT
WO2021/136773 08.07.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 16 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 5 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

Parties

Inventeur

BECKMANN, Roland

82377 Penzberg, DE

STUBENRAUCH, Kay-Gunnar

82377 Penzberg, DE

MOESSNER, Ekkehard

8952 Schlieren

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.