SYSTÈME OPTIQUE, VITRAGE ISOLANT COMPORTANT UN TEL SYSTÈME OPTIQUE, PROCÉDÉ DE FABRICATION DE CE VITRAGE ISOLANT ET PROCÉDÉ DE PROTECTION D'UN SYSTÈME OPTIQUE
Brevet européen · EP4085299 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4085299
- Numéro de demande
- EP20851235
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 2020
- Publié
- 9 nov. 2022
- Délivré
- 8 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 27 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G02F 1/153 (2006.01)B32B 17/10 (2006.01)B32B 17/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 2000008 02.01.2020
- Demande PCT
- PCT/FR2020/052635 28.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/136914 08.07.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 18 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 22 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
- 8 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
Parties
Titulaire
Saint-Gobain Glass France
92400 Courbevoie, FR
Inventeur
MERCADIER, Nicolas
MINNEAPOLIS, Minnesota 55410, US
CHEVALLIER, Théo
75019 PARIS, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.