MODULE ÉLECTRONIQUE À ANTENNE OPTIMISÉE POUR CARTE À PUCE À DOUBLE INTERFACE DE COMMUNICATION
Brevet européen · EP4085382 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4085382
- Numéro de demande
- EP20848796
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 déc. 2020
- Publié
- 9 nov. 2022
- Délivré
- 18 oct. 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06K 19/077 (2006.01)
- Priorité
- FR 1915792 31.12.2019
- Demande PCT
- PCT/FR2020/000285 30.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/136890 08.07.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 18 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
Parties
Inventeur
DANLER BAUMGARTNER, Stephan
13790 ROUSSET, FR
GUERIN, Guillaume
13790 ROUSSET, FR
MARMUGI, Sebastien
13790 ROUSSET, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.