ELEKTROMOTOR MIT WÄRMEABLEITER

Brevet européen · EP4085516 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4085516
Numéro de demande
EP20765353
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2020
Publié
9 nov. 2022
Délivré
26 mars 2025
Radié
24 mars 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 9/22 (2006.01)
Priorité
IT 201900014334 07.08.2019
Demande PCT
PCT/IB2020/057380 05.08.2020
Publication PCT
WO2021/024190 11.02.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.03.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.03.2026

  2. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  3. 26 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

Parties

Titulaire

Texa Dynamics S.R.L.

Via 1 Maggio 9, 31050 Monastier di Treviso (TV), IT

Inventeur

GIROTTO, Adriano

31050 Monastier di Treviso (TV), IT

VIANELLO, Bruno

31050 Monastier di Treviso (TV), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.