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Brevet européen · EP4085581 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4085581
Numéro de demande
EP21720150
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2021
Publié
9 nov. 2022
Délivré
14 mai 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 45/12 (2022.01)
H04L 41/0823 (2022.01)
H04L 43/50 (2022.01)
H04L 51/214 (2022.01)
Priorité
US 202063017359 P 29.04.2020
US 202017130831 22.12.2020
Demande PCT
PCT/US2021/070269 12.03.2021
Publication PCT
WO2021/222914 04.11.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 25 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

  3. 14 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

Parties

Inventeur

O'SHAUGHNESSY, Jamie

Fetcham, Surrey KT22 9HD, GB

KIKAS, Riivo

50104 Tartu, EE

KITSEMETS, Kaarel

75331 Uuesalu, EE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.