JUSTIERBARE AUFHÄNGEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4085797 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4085797
- Numéro de demande
- EP21172743
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 2021
- Publié
- 9 nov. 2022
- Délivré
- 26 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A47B 95/00 (2006.01)A47G 1/20 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 7 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 18 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.03.2025
- 26 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.