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Brevet européen · EP4085829 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4085829
Numéro de demande
EP21172512
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2021
Publié
9 nov. 2022
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
5 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A61B 5/0537 (2021.01)
A61B 5/145 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  2. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Inventeur

SLIOZBERG, Kirill

68305 Mannheim, DE

STECK, Alexander

68305 Mannheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.