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Brevet européen · EP4085859 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4085859
- Numéro de demande
- EP20910481
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2020
- Publié
- 9 nov. 2022
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61B 18/12 (2006.01)A61B 18/14 (2006.01)A61B 10/02 (2006.01)
- Priorité
- CN 201911424501 31.12.2019CN 201922501255 U 31.12.2019
- Demande PCT
- PCT/CN2020/130917 23.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/135726 08.07.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
QIU, Xinjiong
Hangzhou, Zhejiang 310000, CN
WANG, Baidong
Hangzhou, Zhejiang 310000, CN
ZHANG, Tingchao
Hangzhou, Zhejiang 310000, CN
PENG, Bobo
Hangzhou, Zhejiang 310000, CN
LIU, Liwen
Hangzhou, Zhejiang 310000, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.