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Brevet européen · EP4085861 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4085861
Numéro de demande
EP20910007
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2020
Publié
9 nov. 2022
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A61B 18/14 (2006.01)
Priorité
CN 201911403420 31.12.2019
Demande PCT
PCT/CN2020/118645 29.09.2020
Publication PCT
WO2021/135460 08.07.2021
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

Hangzhou Broncus Medical Co., Ltd.

Room 801, Floor 8, Building 8 No. 88 Jiangling Road, Xixing Street Binjiang District, Hangzhou, Zhejiang 310051, CN

Inventeur

WANG, Liming

Hangzhou, Zhejiang 310051, CN

XU, Hong

Hangzhou, Zhejiang 310051, CN

ZHOU, Huazhen

Hangzhou, Zhejiang 310051, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.