WUNDENVERSCHLUSSVORRICHTUNGEN
Brevet européen · EP4085884 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4085884
- Numéro de demande
- EP22179746
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2017
- Publié
- 9 nov. 2022
- Délivré
- 17 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A61F 13/00 (2024.01)A61M 1/00 (2006.01)A61M 27/00 (2006.01)A61F 13/05 (2024.01)
- Priorité
- US 201662381289 P 30.08.2016US 201662393477 P 12.09.2016US 201662416545 P 02.11.2016US 201762524090 P 23.06.2017US 201762538602 P 28.07.2017
- Divisionnaire de
- EP17765326
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 17 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
COLLINSON, Sarah Jenny
Hull, HU3 2BN, GB
DUNN, Raymond M.
Shrewsbury, 01545, US
HAMMOND, Victoria Jody
Hull, HU3 2BN, GB
HARTWELL, Edward Yerbury
Hull, HU3 2BN, GB
PHILLIPS, Marcus Damian
Hull, HU3 2BN, GB
RICHARDSON, Mark
Hull, HU3 2BN, GB
SAXBY, Carl Dean
Hull, HU3 2BN, GB
STERN, Tim
Huddersfield, HD4 6SS, GB
SUGRUE, Michael
Hull, HU3 2BN, GB
WILKINSON, Benjamin
Sheffield, S17 3LY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.