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Brevet européen · EP4086024 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4086024
Numéro de demande
EP20909382
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2020
Publié
9 nov. 2022
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
26 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B23B 19/02 (2006.01)
B23Q 5/10 (2006.01)
B23Q 1/52 (2006.01)
B23Q 5/04 (2006.01)
Priorité
CN 201911419347 31.12.2019
Demande PCT
PCT/CN2020/132120 27.11.2020
Publication PCT
WO2021/135759 08.07.2021
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 13.08.2026

  2. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Inventeur

CHEN, Hu

Dalian, Liaoning 116000, CN

DENG, Xin

Dalian, Liaoning 116000, CN

DU, Changlin

Dalian, Liaoning 116000, CN

GUO, Cuijuan

Dalian, Liaoning 116000, CN

LI, Yapeng

Dalian, Liaoning 116000, CN

ZHANG, Haibo

Dalian, Liaoning 116000, CN

WEI, Zhihong

Dalian, Liaoning 116000, CN

SUN, Hongwei

Dalian, Liaoning 116000, CN

ZHANG, Guoshuai

Dalian, Liaoning 116000, CN

SONG, Mingshan

Dalian, Liaoning 116000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.