KRAFTÜBERTRAGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4086105 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4086105
- Numéro de demande
- EP20910469
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2020
- Publié
- 9 nov. 2022
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B60L 15/00 (2006.01)F16H 63/34 (2006.01)F16H 63/38 (2006.01)B60K 17/12 (2006.01)F16H 37/08 (2006.01)B60K 17/16 (2006.01)F16H 57/02 (2012.01)F16H 57/04 (2010.01)F16H 57/08 (2006.01)B60K 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019240049 30.12.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/045427 07.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/137285 08.07.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
YASUI, Kenjiro
Fuji City, Shizuoka 4178585, JP
URUSHIBATA, Takayoshi
Fuji City, Shizuoka 4170002, JP
SUZUKI, Yusuke
Fuji City, Shizuoka 4170002, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.