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Brevet européen · EP4086168 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4086168
- Numéro de demande
- EP22171367
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2022
- Publié
- 9 nov. 2022
- Délivré
- 12 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B64C 25/26 (2006.01)B64C 25/30 (2006.01)
- Priorité
- GB 202106348 04.05.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 12 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Venn, Robert
Bristol,, BS34 7PA, GB
Mounty, Andy
Bristol,, BS34 7PA, GB
Tizac, Laurent
31060 Toulouse Cedex 09, FR
Marples, Matthew
Bristol,, BS34 7PA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.