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Brevet européen · EP4086247 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4086247
Numéro de demande
EP20909915
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 déc. 2020
Publié
9 nov. 2022
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C07D 231/56 (2006.01)
C07D 401/04 (2006.01)
C07D 403/04 (2006.01)
C07D 405/04 (2006.01)
C07D 413/04 (2006.01)
C07D 417/04 (2006.01)
C07D 471/04 (2006.01)
C07D 487/04 (2006.01)
C07D 498/04 (2006.01)
A61P 19/02 (2006.01)
A61P 29/00 (2006.01)
A61K 31/416 (2006.01)
A61K 31/497 (2006.01)
A61K 31/519 (2006.01)
Priorité
CN 201911412430 31.12.2019
CN 202011389082 01.12.2020
Demande PCT
PCT/CN2020/141632 30.12.2020
Publication PCT
WO2021/136429 08.07.2021
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Inventeur

SU, Sheng

Shanghai 200131, CN

WEI, Xiawei

Chengdu, Sichuan 610041, CN

LUO, Yunfu

Shanghai 200131, CN

ZHANG, Guoli

Shanghai 200131, CN

WANG, Yong

Shanghai 200131, CN

CHEN, Shuhui

Shanghai 200131, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.