SYSTÈME D ÉLECTROLYSEUR HAUTE TEMPÉRATURE À COMPRESSION OPTIMISÉE
Brevet européen · EP4086372 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4086372
- Numéro de demande
- EP22170338
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2022
- Publié
- 9 nov. 2022
- Délivré
- 13 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 26 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C25B 1/042 (2021.01)C25B 9/00 (2021.01)C25B 15/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 2104678 04.05.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 22 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
- 19 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 13 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
Parties
Inventeur
DUMOULIN, Pierre
38054 GRENOBLE Cedex 09, FR
TAUVERON, Nicolas
38054 GRENOBLE Cedex 09, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.