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Brevet européen · EP4086467 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4086467
Numéro de demande
EP21776411
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2021
Publié
9 nov. 2022
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F16C 19/26 (2006.01)
F16C 19/46 (2006.01)
F16C 33/80 (2006.01)
Priorité
JP 2020052971 24.03.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/009249 09.03.2021
Publication PCT
WO2021/193012 30.09.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

Nippon Thompson Co., Ltd.

19-19, Takanawa 2-chome Minato-ku, Tokyo 108-8586, JP

Inventeur

SUZUKI, Jinya

Mino-shi, Gifu 501-3763, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.